TERRITORIA ACTU 42

Publication numérique diffusée auprès des présidents de pôle, administrateurs, délégués, référents, correspondants,
partenaires et direction de TERRITORIA Mutuelle.

En Juin, aux Assemblées Générales tu participeras ! Ce mois de juin ne déroge pas à la règle, avec 2 Assemblées Générales organisées (Territoria Mutuelle et Territoire Santé)…et un nouveau Président élu, mais je vous laisse découvrir les infos dans l’article qui le dévoile. Dans cette newsletter, vous retrouverez également des informations sur nos webinaires mensuels, les « Territoria Infos » (supports à destination de nos adhérents), ainsi que sur les nouveaux Comités Sociaux Territoriaux (CSE), et enfin, des articles et photos de la fin du périple de Claude Cadot. Dernier numéro avant les vacances d’été, je vous donne rendez-vous en septembre !
Bonne lecture mutualiste
Doris Haffoud

1. Focus : Assemblée Générale du 3 Juin

Le 3 juin, en matinée, 3 Ateliers de 45 minutes, ont été animés par 3 duos :

  • Atelier 1 : Responsabilité sociétale des entreprises, animé par :
    • Sophie Thiery (directrice engagement sociétal aésio), « Faisons progresser ensemble la RSE au sein de la mutuelle (aésio) »
    • Victor Waknine (fondateur Mozart Consulting), «prévention primordiale, marqueur de l’engagement sociale de la RSE»
  • Atelier 2 : projet de création d’une UGM Aésio Fonctions Publiques, animé par :
    • Anne Marie Cozien (ex-DG de plusieurs mutuelles de la FP, consultante),
    • Christophe Debal (ex-DG Apréva, DGA aésio, gouvernance et ressources)

Au cours de cet atelier, la future gouvernance de l’UGM a été présentée : elle sera composée de 2 collèges (fondateurs – mutuelles FP et inter-pro – et associés) et sera organisée autour de délégués en Assemblée Générale, Administrateurs (Conseil d’Administration) et un bureau. Cette UGM aura comme objectifs de développer le lien affinitaire de chaque mutuelle avec les fonctionnaires des 3 Fonctions Publiques, renforcer notre expertise sur chacun de ces versants, en s’appuyant sur la force d’AESIO Mutuelle.

  • Atelier 3 : le nouveau décret de la Fonction Publique – ordonnance du 17 février 2021, animé par :
    • Christophe Debal, Directeur Général Adjoint d’AESIO
    • Nicolas Piotrowski, Directeur Général de Territorial Mutuelle

Une mention spéciale à Marie Gardeil (UR Aquitaine de la FNMF), qui a organisé des exercices de relaxation entre les ateliers 2 et 3, très appréciés, mais avec un public un peu dissipé !

 
L’après-midi, l’Assemblée Générale a eu lieu, nous reviendrons sur les principaux points présentés dans notre prochain numéro.

Ont ensuite participé à nos travaux, Patrick Brothier (Président d’Aésio Mutuelle), Eric Marazanoff (Président de la MNFCT), Joël Delhomme (Président de la MHV), Lucien-Jean Lahousse (adjoint au maire de Niort), Claude Boisson (maire de Chauray).

 
La journée s’est poursuivie par une conférence intitulée « impact sur l’économie et les systèmes de santé de la crise COVID19 – enjeux et sortie de crise », animée par Mathieu Plane (ci-contre), Directeur adjoint de l’OFCE à Sciences-Po.
 
 
Enfin, la signature de plusieurs conventions était au programme, avec l’UNASAT (et son Président Jean-Louis Girard), l’AN-DRHDT (et son Président Patrick Corroyer), l’AD-INET (et son Président Bruno Paulmier) et l’UNAAS-CT (et son Président, André Durand).
Visio-conférence oblige pour la plupart des Présidents, seule la convention avec l’UNAAS-CT a réellement pu être signée le jour de l’Assemblée Générale (photo ci-contre avec Robert Chiche et André Durand). 
 

2. vie de la mutuelle

2.1 Calendrier TERRITORIA MUTUELLE des prochaines réunions  :

  • Bureau exécutif : 14 et 28 juin
  • Webinaires (12h30-13h30) : 16 juin
  • Conseil d’administration : 3 décembre

2.2 Territoria Info : des infos régulières et ciblées pour les adhérents


 
Les unions régionales de la FNMF proposent régulièrement des évènements, actions de prévention, webinaires, à destination de publics ciblés. Territoria Mutuelle met en place des visuels et messages adaptés, qui sont transmis à nos adhérents.
 
Emilie Demay (chargée de communication à Territoria Mutuelle) adapte les supports produits par les Unions Régionales, et nos équipes sélectionnent les listes d’adhérents pertinentes pour chaque évènement.
 

Les envois sont faits par mails, que la cible représente quelques dizaines de personnes ou plusieurs milliers. 

 
Nous sommes ainsi au plus près des attentes et besoins de nos adhérents, les résultats des suivis d’ouverture de ces mails en témoignent : ils font l’objet d’un taux « d’ouverture » et de « clics » particulièrement élevés.
 

2.3 webinaire Territoria Mutuelle : retour sur le webinaire de mai

 

 

 

Le webinaire de mai était différent de celui annoncé dans notre dernière newsletter : Le thème était « la santé est-elle devenue un marché banalisé comme les autres » ?

Présentation par le Dr Franck Baudino (Président H4D) et S Abitbol (TeM).

Webinaire moins suivi que les précédents (avec une vingtaine de participants), les échanges avec les participants ont cependant été riches, tout au long du webinaire. Plusieurs thèmes ont été abordés : de l’histoire récente des mutuelles, aux récentes évolutions telles que la digitalisation de la relation client, au démarrage de la télémédecine (depuis son remboursement par la Sécurité Sociale en 2018), puis la création de « cabines médicales connectées, comportant des instruments de mesure et permettant de réaliser de la telé-consultation, surveillance, télé-expertise, téléassistance.

 

Ces cabines peuvent être installées dans des collectivités, entreprises, résidences sénior, hôpitaux, tant en milieu rural qu’urbain, à destination des étudiants, employés ou des seniors et répondent donc à des besoins variés : bilans (ex : examen du fond de l’œil), chek-up (suivi), prévention, dépistage, santé au travail.

A noter que selon le Dr Franck Baudino, pour les téléconsultations en cabine, 86% des salariés oublient que le médecin est à distance en moins d’une minute et 99% considèrent que le service est le même qu’en présentiel.

Pour ce qui concerne les données personnelles confidentielles, elles ne sont opposables qu’au patient. Uniquement si le patient l’accepte, les données peuvent être transmises au médecin.

Et pour terminer, quelques ordres de grandeur de coûts, sous 2 formes, d’une cabine de téléconsultation :

  • En location, l’abonnement au service revient à 3,5k€/mois
  • L’achat est également possible (100k€ par l’intermédiaire de l’UGAP)
 

2-4 webinaires : un dernier avant les vacances d’été !

 
 
Mercredi 16 juin : « AÉMA, Partenariat & Concurrence, quel projet pour TERRITORIA mutuelle ? Au travers d’un entretien exceptionnel mené par Robert CHICHE, Président de TERRITORIA mutuelle, avec Patrick BROTHIER, Président d’AESIO Mutuelle et Président de l’union AESIO, APIVIA, MACIF Mutualité
 

2-5 Conseils d’Administration et Assemblée Générale de l’UGM Territoires Santé

Le 21 mai, a eu lieu, en visio-conférence, un conseil d’administration de l’UGM Territoires Santé (formé par la MHV et Territoria Mutuelle), permettant, en particulier de préparer l’Assemblée Générale.
Le 9 juin plusieurs réunions se sont succédées en présentiel à  l’hôtel Altéora (Chasseneuil du Poitou). 
  • Une formation commune Territoria Mutuelle/MHV, sur les dispositifs et obligations des organismes d’assurance relatifs à :
    • la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (RGPD : règlement général sur la protection des données)
    • l’encadrement de la politique de distribution en assurance pour endiguer les risques de conflits d’intérêt notamment, de sorte que le distributeur réponde de manière conforme au plus près du besoin des clients / adhérents (DDA : Directive sur la Distribution d’Assurance)
  • L’Assemblée Générale, au cours de laquelle ont été présentés
    • Le rapport de gestion (partage des fonctions clé, formations, gestion du portefeuille santé)
    • Les comptes 2020
    • Les rapports des commissaires aux comptes
  • Et enfin, un Conseil d’Administration
A noter que l’élection d’un nouveau Président a eu lieu au cours de ce Conseil d’Administration et Henri Pfeiffer (également Trésorier de Territoria Mutuelle) a été élu.
Les autres membres du bureau sont :
 
  • Henri PFEIFFER
  • 2 vices-présidents représentés par les 2 présidents des mutuelles membres
  • 1 secrétaire général provenant de la MHV
  • Hervé FREYSSINET : chargé de la formation et trésorier

.

Pour la rentrée de septembre, une interview du nouveau Président est prévue !
 
 

3. Nouvelles des pôles mutualistes et partenaires

Rappel : N’hésitez pas à nous contacter pour faire connaître les actions menées ou prévues localement.

3.1 Le périple de Claude Cadot : un jour, une ville…suite et fin

 
 
Claude CADOT, que l’on ne présente plus, tant, depuis plus d’un mois, nous avons suivi son périple, a terminé son défi : 1800 km à vélo le long de la côte atlantique, entre le 30 avril et le 5 juin. 
Territoria Mutuelle est partenaire de cette initiative, avec la présence d’élus, correspondants de notre mutuelles, présents sur de nombreuses étapes et un Territoria Info pour l’arrivée à Coulon (79). Au hasard de ses dernières étapes, quelques photos et informations : 
 
 Vendredi 4 juin, le Coudray Macouard, avec l’adjoint au Maire de Saumur : 

L’arrivée, le 5 juin à Angers : 

Et pour voir ou revoir tout le parcours de Claude :
https://www.facebook.com/enairgiemuco?utm_source=sendinblue&utm_campaign=TERRITORIA_INFO_LUTTE_CONTRE_LA_MUCO_NIORT&utm_medium=email

Un merci spécial à André Durand qui, chaque jour, a transmis les photos et infos !

Dans notre numéro de septembre, je vous indiquerai le montant total qui a pu être récolté et reversé par Ainergie Muco à l’association « Vaincre la mucoviscidose ».

4. Résultats d'appel d'offres

Voici les derniers résultats d’appels d’offres gagnés en prévoyance : 

  • Centre de Gestion de la Charente (16), pour un potentiel de 4500 adhérents.

5. EVOLUTIONS ET VEILLE RÉGLEMENTAIRES

5.1 comités sociaux territoriaux : LE DÉCRET EST PARU

(source : Gazette des communes – actualité juridique, publié le 12 mai 2021, par Léna Jabre)
 
Les comités sociaux territoriaux, créés par la loi du 6 août 2019 et nés de la fusion des comités techniques et des comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail, à l’issue du prochain renouvellement général des instances de dialogue social, ont enfin leur décret. 
 
L’article 4 de la loi du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique a prévu la fusion des comités techniques et des comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail, à l’issue du prochain renouvellement général des instances de dialogue social dans la fonction publique, au sein d’une nouvelle instance dénommée comité social territorial. Après deux passages devant le CSFPT, le décret qui en fixe enfin l’organisation, la composition, les attributions et le fonctionnement est paru au Journal officiel du 12 mai.
 
La loi du 6 août avait déjà prévu qu’un comité social territorial serait créé dans chaque collectivité ou établissement public employant au moins 50 agents, ainsi qu’auprès de chaque centre de gestion pour les collectivités et établissements affiliés. Ce décret rajoute que l’effectif des agents retenu pour déterminer le franchissement du seuil de cinquante agents est apprécié au 1er janvier de chaque année.
 
Sa composition
 
Le nombre de représentants titulaires du personnel varie en fonction de l’effectif des agents relevant du comité social territorial, entre 3 et 5 (lorsque l’effectif est supérieur ou égal à cinquante et inférieur à deux cents) et entre 7 et 15 (lorsque l’effectif est supérieur ou égal à deux mille).
 
Lors de l’examen du projet de décret par le Conseil supérieur de la fonction publique territoriale du 17 décembre, les collèges employeurs et organisations syndicales avaient été vent debout contre son article 9 qui prévoyait que « les membres suppléants des comités sociaux territoriaux sont en nombre égal à celui des membres titulaires ». Cette disposition a été maintenue.
 
Pour les comités sociaux territoriaux placés auprès des collectivités territoriales et des établissements autres que les centres de gestion, le ou les membres de ces comités représentant la collectivité ou l’établissement sont désignés par l’autorité investie du pouvoir de nomination parmi les membres de l’organe délibérant ou parmi les agents de la collectivité ou de l’établissement public. La durée du mandat des représentants du personnel est fixée à quatre ans. Un mandat est renouvelable.
 
 

Ses attributions

Le comité social territorial débat au moins une fois par an de la programmation de ses travaux. Il est notamment consulté sur les projets relatifs au fonctionnement et à l’organisation des services et de lignes directrices de gestion relatives à la stratégie pluriannuelle de pilotage des ressources humaines et à la promotion et à la valorisation des parcours professionnels (article 54).

 
Chaque année, il débat sur le bilan annuel de la mise en œuvre du télétravail ou encore les enjeux et politiques en matière d’égalité professionnelle et de prévention des discriminations. La liste des sujets de débat est à l’article 55.
 

Son fonctionnement

Le secrétariat de séance est assuré par un représentant de l’autorité territoriale, et un représentant du personnel est désigné par le comité en son sein pour assurer les fonctions de secrétaire adjoint.

En cas d’urgence ou en cas de circonstances exceptionnelles et, dans ce dernier cas, sauf opposition de la majorité des représentants du personnel, le président peut décider qu’une réunion sera organisée par conférence audiovisuelle, ou à défaut téléphonique. Autrement, les modalités de réunion, d’enregistrement et de conservation des débats ou des échanges ainsi que les modalités selon lesquelles des tiers peuvent être entendus par l’instance sont fixées par le règlement intérieur ou, à défaut, par l’instance, en premier point de l’ordre du jour de la réunion.

Chaque comité social territorial se réunit au moins deux fois par an, sur convocation de son président, à son initiative, ou dans le délai maximum de deux mois, sur demande écrite de la moitié au moins des représentants titulaires du personnel (article 85). L’acte portant convocation du comité social territorial fixe l’ordre du jour de la séance (article 86).

 
 

6. LA PRESSE EN A PARLÉ

6-1 Claude Cadot roule contre la mucoviscidose           

                  

(source : le 31 mai, la Nouvelle République du Centre Ouest)
 
 (source : le 2 juin – Courrier de l’Ouest) 

Accès à l’article : https://www.ouest-france.fr/nouvelle-aquitaine/parthenay-79200/parthenay-des-centaines-de-kilometres-a-velo-pour-aider-la-recherche-contre-la-mucoviscidose-9fb9d372-c2d8-11eb-a65e-374cff38a16b

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