TERRITORIA ACTU 52
Publication numérique diffusée auprès des présidents de pôle, administrateurs, délégués, référents, correspondants,
partenaires et direction de TERRITORIA Mutuelle.
Des retrouvailles plébiscitées par « les anciens », ainsi que des rencontres nouvelles et enrichissantes appréciées de tous !
Ce dernier numéro de TERRITORIA Actu (…avant la rentrée de septembre) est l’occasion de revenir largement sur nos travaux de ces 2 journées : les ateliers, les interventions,
la nouvelle offre santé, les supports distribués
et l’inauguration des locaux de notre mutuelle.
Juin est aussi le mois où redémarrent les réunions avec les adhérents de TERRITORIA Mutuelle. Et c’est Angoulême qui lance la saison avec une réunion des retraités le 13 juin, puis une réunion des adhérents en octobre.
Egalement dans ce numéro, la participation de Victor Waknine au salon RSE de Deauville, l’arrivée du nouveau responsable des systèmes d’information (Emmanuel Canévet) à TERRITORIA Mutuelle, le e-learning pour nos élus, les élections professionnelles des 3 Fonctions Publiques de décembre et la hausse de l’indice minimum de traitement dans la Fonction Publique.
Enfin, n’oubliez pas de continuer à mettre en pratique les conseils prodigués par Bruno Taïana (délégué de la Région Auvergne-Rhône-Alpes) pour vos prochaines « pauses actives » !
Bonnes vacances, bonne lecture mutualiste et nous nous retrouvons en septembre !
1. FOCUS : Retour sur l’Assemblée Générale
Retour rapide sur 2 journées denses en informations, rencontres et projets pour l’avenir
Vous l’aurez compris, l’objet de cet article n’est pas de faire une assemblée générale bis. Pour revenir à tête reposée sur la multitude d’informations transmises, voici quelques suggestions :
- Si vous ne l’avez pas encore ouvert, le sac « TERRITORIA Mutuelle » remis à votre arrivée comporte : 2 ouvrages sur la protection sociale complémentaire rédigés par Christian Bouquillon (administrateur à TERRITORIA Mutuelle), des présentations de AÉSIO mutuelle, TERRITORIA mutuelle, AÉMA Groupe, l’UGM AÉSIO Fonctions Publiques, Mozart consulting, la FNMF, nos partenaires associatifs, ainsi qu’un livret présentant la construction d’un réseau national de délégué·es (incluant le contexte réglementaire, notre implantation, la liste des nouvelles et nouveaux délégué·es, leurs missions et notre projet)
- et dans la chemise bleue remise le 10 juin, l’ensemble des documents (précédemment transmis sous format dématérialisé), et en particulier, le rapport de gestion de l’exercice 2021 et l’annexe aux comptes annuels, ainsi que le projet de règlement et les tarifs de la nouvelle offre santé.
- atelier n°1 : l’écosystème AÉSIO et TERRITORIA mutuelle
- atelier n°2 : data et prévention
- atelier n°3 : la réforme et le marché de la complémentaire santé et de la prévoyance dans la Fonction Publique Territoriale.
Suite et fin dans notre numéro de septembre !
2. vie de la mutuelle
2.1 Calendrier TERRITORIA MUTUELLE des prochaines réunions :
Bureau exécutif : 29 juin, 11 et 25 juillet
Webinaires (12h30-13h30) : mercredi 28 septembre, mercredi 30 novembre
- Commission générale : 14 septembre
- Conseil d’administration : 16 septembre et 16 décembre
- Formation des délégués UGM TERRITOIRES SANTE : 30 septembre
2.2 Une nouvelle offre santé :
La nouvelle offre se compose de 6 gammes, avec une tarification en fonction de l’âge de l’adhérent (pas de saut de tranche) et de la zone géographique (zonier ADREA, APREVA, EOVI-MCD) :
- essentielle : entrée de gamme, une offre qui complète les remboursements de la Sécurité Sociale à 100% de la base de remboursement (=100% BR),
- essentielle + : c’est l’offre essentielle, à laquelle s’ajoute une offre de base sur la chambre individuelle en hospitalisation, une prise en charge modérée des médecines complémentaires et un remboursement des honoraires, actes et soins en hospitalisation qui va de 105 à 125% du BR,
- confort : l’offre essentielle +, à laquelle s’ajoutent des niveaux de prise en charge complémentaires plus élevés que dans l’offre précédente, ainsi que des prises en charge supérieures à 100% BR pour de nombreux remboursements, et un forfait annuel pour des médicaments non remboursés,
- confort + : les prises en charges sont supérieures à 100% pour tous les remboursements (hors médicaments),
- les offres plénitude et plénitude + proposent des niveaux de remboursements encore renforcés en particulier en dentaire, optique et aides auditives.
Il n’est pas possible de vous présenter ici l’ensemble des tarifs, mais en voici un rapide aperçu :
2-3 Le e-learning pour les élus …pourquoi pas vous ?
TeM : Daniel, en quelques mots, quel est ton parcours dans la « mutualité »?
Je suis ensuite devenu vice-Président. Puis, après avoir rencontré le président Robert CHICHE, nous nous sommes rapprochés de SMACL Santé (maintenant Territoria Mutuelle). Avec la sortie de Solvabilité2 (et les obligations associées), nous avons interrogé l’UMC et SMACL Santé sur leur prise en compte de cette nouvelle donne et SMACL Santé nous a apporté des réponses satisfaisantes : ensuite, nous avons été substitués par SMACL Santé en 2010. Puis nous, avons fusionné au 1er janvier 2013 ; j’étais alors Président de la MAMVA.
Ensuite, je suis devenu Président de pôle à Territoria Mutuelle et je suis actuellement administrateur.
Pour moi, le besoin de proximité réelle est primordial à prendre en compte.
TeM : Qu’est-ce qui a motivé ton inscription à cette formation et qu’en attendais-tu ?
J’ai hésité entre 2 formations ; au départ, je ne savais exactement en quoi consistait ce type de formation en « e-learning ». Je me suis inscrit à une formation « sur la dépendance », car j’étais motivé pour en comprendre les mécanismes.
TeM : Quels sont les points positifs/négatifs que tu en retiens ?
La formation était bien organisée, bien présentée et facile à comprendre. L’ensemble était structuré de façon interactive et à aucun moment, ça a été rébarbatif. J’ai été favorablement surpris, donc pas de points négatifs pour moi.
TeM : Es-tu prêt à participer à une nouvelle formation en e-learning (de la FNMF), que conseillerais-tu aux autres élus de TeM?
Oui ! D’ailleurs, avec du recul, si j’avais su comment se présentaient les formations, je me serai inscrit aux 2 (l’autre formation était plus « juridique »). Compte tenu de mon expérience, je conseillerais sans hésiter de participer à du e-learning.
2-4 Webinaires de Territoria Mutuelle + atelier n°3 de l’Assemblée Générale
TERRITORIA mutuelle a vu juste : proposer un webinaire sur la protection sociale complémentaire en mai, puis un atelier pour les nouveaux délégués le 9 juin, c’était anticiper le besoin d’information des élus (ceux des Territoria mutuelle et ceux des collectivités), des DRH et des représentant syndicaux.
Le 18 mai, pour le dernier webinaire avant les vacances d’été, une quarantaine de participants étaient « en visio » pour mieux comprendre les enjeux et les impacts des dernières actualités du décret du 20 avril 2022, sur la protection sociale complémentaire.
Me Laurence Chrebor (avocate au cabinet Fromont Briens) et Christian Bouquillon (administrateur à Territoria Mutuelle) ont expliqué en quoi consistaient les futures obligations des employeurs territoriaux, et en particulier, les garanties minimales des contrats, les montants de référence de participation des collectivités et le calendrier d’application.
Le 9 juin, même thème, mêmes rappels de la réglementation, mais on va plus loin et on évoque également les impacts de ces textes sur l’organisation de notre mutuelle (par exemple, quel avenir et quelles stratégies pour les mutuelles dans un contexte de contrat collectif à adhésion obligatoire ?) et des négociations futures (qui deviennent « collectives »).
Au vu des questions posées et des prises de paroles, l’intérêt porté à la nouvelle « donne » de la protection sociale complémentaire est évident, et nul doute que Territoria Mutuelle continuera à faire œuvre de pédagogie dans ce domaine !
2-5 Vous avez dit trombinoscope ?
Il n’est pas encore prêt, mais ce qui est certain, c’est que ce ne sera pas un simple « trombinoscope », mais une véritable galerie de portraits des délégués de Territoria Mutuelle.
2-6 Organisation de l’assemblée générale : votre avis nous intéresse
Je remercie celles et ceux qui m’ont transmis leur avis en direct et certaines améliorations à prévoir sont d’ores et déjà enregistrées (si je vous parle du son et de la salle…), mais n’hésitez pas à répondre au questionnaire complet en cliquant sur le lien ci-dessous :
C’est l’ensemble de vos avis et suggestions qui nous permet de progresser !
2-6 Nouvelle arrivée à Territoria Mutuelle
TERRITORIA mutuelle accueille son nouveau responsable des systèmes d’information : Emmanuel Canévet
Ingénieur de l’INP Grenoble et Docteur en physique de l’Université de Grenoble Alpes, Emmanuel Canévet rejoint Territoria Mutuelle après plusieurs expériences professionnelles dans différents domaines et la plus récente à MAIF Vie. Et au plaisir d’échanger avec lui sur «les transitions de phases magnétiques dans des systèmes de spins quantiques à basse dimension », sujet de sa thèse de doctorat.
3. Nouvelles des pôles mutualistes et partenaires
Rappel : N’hésitez pas à nous contacter pour faire connaître les actions menées ou prévues localement.
3-1 Victor Waknine au congrès de la Responsabilité Sociétale des Entreprises (RSE) de Deauville
Victor Waknine (fondateur et dirigeant de Mozart Consulting) a co-animé l’atelier « la place de la Qualité de Vie au Travail (QVT) dans la RSE », lors du congrès de la RSE à Deauville (1er au 3 juin).
Une démarche responsable n’est pas seulement liée à l’environnement ou l’égalité sociale au cœur de l’organisation. La Qualité de Vie au Travail et le bien-être des collaborateurs sont également au cœur des démarches RSE.
Et pour suivre l’atelier sur LinkedIn, cliquez ici
4. Résultats d’appels d’offres
Rendez-vous à la prochaine parution !
5. Evolutions et veille réglementaires
5.1 Hausse de l’indice minimum de traitement dans la Fonction Publique
Depuis le 1er mai 2022, l’indice minimum de traitement des agents publics des trois fonctions publiques (d’État, hospitalière et territoriale) est relevé au niveau du Smic. Cette hausse permet d’éviter que le traitement de certains agents ne passe au-dessous du niveau du salaire minimum. La rémunération de certains agents de catégorie C va ainsi augmenter d’environ 34 € nets. Un décret publié au Journal officiel du 21 avril 2022 relève le minimum de traitement dans la fonction publique.
Après revalorisation de 2,2 % au 1er octobre 2021 et de 0,9 % au 1er janvier 2022, le minimum de traitement dans la fonction publique est porté à 1 649,48 € bruts mensuels correspondant à l’indice majoré 352, pour tenir compte de la hausse du salaire minimum de croissance (Smic) de 2,65 %.
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6. LA PRESSE EN A PARLÉ
6.1 Dernière-née des mutuelles niortaises, Territoria Mutuelle inaugure son nouveau siège
La mutuelle a inauguré son nouveau siège à Chauray ce vendredi 10 juin 2022. Deux mille collectivités à travers la France, de la Région Hauts-de-France à Métropole Côte d’Azur, ont un contrat avec TERRITORIA, spécialisée dans la protection sociale.
Robert Chiche, président de TERRITORIA Mutuelle, a inauguré ce vendredi 10 juin 2022 le nouveau siège de cette mutuelle niortaise spécialisée dans l’assurance santé et prévoyance des agents territoriaux. TERRITORIA occupe à Chauray une partie du Workspace Aquitania, immeuble quasiment historique puisqu’il abritait autrefois le siège régional de la Banque populaire, avant d’être totalement réhabilité.
Robert Chiche a l’habitude de dire que TERRITORIA Mutuelle est la toute dernière des mutuelles niortaises. Sa naissance remonte en effet à 2006 et sous le nom de SMACL Santé, elle était alors un des piliers de la SMACL. Mais en 2016, c’est le divorce entre SMACL Assurances et SMACL Santé et cette dernière décide de voler de ses propres ailes. Obligée de changer de nom après cette rupture, elle adopte le nom de TERRITORIA Mutuelle.
» Nous ne pourrions pas exister »
Un temps dans l’orbite de l’AG2R La Mondiale, la mutuelle gravite aujourd’hui au sein de la la galaxie Macif : elle a rejoint le groupe Aésio, allié de la Macif au sein du groupe Aéma.
» TERRITORIA a, à la fois, l’agilité d’une petite structure et peut s’adosser à un groupe : sans Aésio, nous ne pourrions pas exister « , rappelle Robert Chiche.
Plus de 2.000 collectivités en France ont un contrat avec TERRITORIA Mutuelle. C’est le cas de l’agglomération niortaise mais aussi de villes comme La Rochelle, Besançon, d’Orléans Métropole ou de Métropole Nice Côte d’Azur, et de départements comme le Calvados, les Ardennes ou encore de la Région Hauts-de-France.
La mutuelle enregistre un chiffre d’affaires de 53,5 millions d’euros et emploie sur le site de Chauray près de 80 salariés.
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6.2 Non au «burn-out» du système de santé !
Dans une tribune publiée hier dans Libération, Eric Chenut, président de la Mutualité Française lance un cri d’alerte à la veille de l’été : « Face au nombre de postes vacants qui s’accroît, les pouvoirs publics doivent prendre des mesures d’urgence ».
Par ailleurs, il adresse un message aux pouvoirs publics pour que les acteurs du système de protection sociale soient entendus : « La Mutualité Française, qui agit dans les territoires avec des collectivités locales, des associations, est prête à prendre toute sa part dans la conférence des parties prenantes promise par Emmanuel Macron.
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6.3 Les élections professionnelles de décembre 2022
(source : acteurs publics)
Les élections professionnelles dans la Fonction Publique (les 3 versants) se tiendront le 8 décembre prochain.
Ce scrutin sera marqué, entre autres, par la mise en place de la nouvelle cartographie des instances de dialogue social, pour lesquelles les agents publics seront amenés à élire leurs représentants. Exit en effet les comités techniques (CT) et les comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT), fusionnés en comités sociaux en application de la loi de transformation de la fonction publique du 6 août 2019.
Au-delà, le véritable enjeu de ces élections sera celui de la participation. Lors du précédent scrutin, en 2018, elle était passée pour la première fois sous la barre des 50 % (à 49,8 % précisément). Une baisse de participation qui interroge sur la représentativité au sein de la Fonction Publique. À noter aussi une incertitude de taille à ce propos : l’impact éventuel sur la participation de la révision de l’architecture des commissions administratives paritaires (CAP) et de la réduction des missions de celles-ci. L’action des représentants du personnel au sein de ces commissions était en effet, jusqu’à la réforme de 2019, l’une des principales motivations d’adhésion des agents publics aux organisations syndicales.
