TERRITORIA ACTU 57
Publication numérique diffusée auprès des présidents de pôle, administrateurs, délégués, référents, correspondants,
partenaires et direction de TERRITORIA Mutuelle.
Édito territoria ACTU
Premier numéro de l’année, ce TERRITORIA Actu donne les premières informations des résultats de l’année 2022 de TERRITORIA Mutuelle, ainsi que les perspectives pour 2023.
2023 sera une année d’élection pour un nouveau Conseil d’Administration, l’occasion d’une réflexion collective pour un projet ambitieux que nous aurons à présenter à nos délégués. Comme le rappelle Robert Chiche dans l’édito du TERRITORIA Mag de janvier « nous aurons à réfléchir collectivement sur ce que la loi PACTE définit comme la raison d’être de nos organisations mais les valeurs qui ont présidé à notre création demeurent : celles d’une gouvernance reposant sur un mode électif, l’absence de profits à répartir ou d’actionnaires à rémunérer, l’inaliénabilité de nos fonds propres. »
Vous retrouverez également dans cette newsletter les résultats des derniers appels d’offres remportés fin 2022, et les premiers impacts de la réforme des retraites, en particulier dans le domaine de la prévoyance. Et si devenir correspondant départemental de TERRITORIA Mutuelle vous intéresse, n’hésitez pas à transmettre votre candidature !
Meilleurs vœux mutualistes !
Doris HAFFOUD
1. FOCUS : Le Conseil d’Administration du 16 décembre 2022
TERRITORIA Mutuelle en 2022, ce sont plus de 150 000 adhérents répartis dans plus de 2 000 collectivités et services publics en France. C’est un chiffre d’affaires qui dépasse 60 millions d’euros et plus de 80 salariés, répartis sur 5 sites (Chauray, siège social de la mutuelle, Dijon, Angoulême, Rouen et Nice).
L’année 2022 a également été marqué par un maintien à un très bon niveau des frais généraux (18%, soit 11M€) et une sinistralité autour de 86% (légèrement en hausse par rapport à 2021, mais ce niveau reste tout à fait correct).
Les perspectives pour 2023 sont une hausse significative du chiffre d’affaires, qui devrait augmenter d’environ 10%, avec une stabilisation des taux de sinistralité et des frais généraux.
2. vie de la mutuelle
2.1 Calendrier TERRITORIA MUTUELLE des prochaines réunions :
Bureau exécutif : 18 et 23 janvier, 6 et 20 février
Webinaires : 21 février à 13h (web’dej santé : santé visuelle)
- Commission générale (visio) : 15 mars à 17h30 en visio
- Conseil d’administration : 17 mars, 25 mai, 8 septembre, 15 décembre
- Assemblée générale : 8 et 9 juin 2023 à Orléans
2.2 Rappel : Un nouveau conseil d’Administration en 2023
Le rôle du Conseil d’Administration :
Responsable de l’administration de la mutuelle, le conseil prend toutes les décisions concernant la vie et l’organisation de la structure, dans le cadre des orientations générales adoptées par l’assemblée générale. A ce titre, il constitue l’organe exécutif de la mutuelle.
Les membres et le Président du conseil d’administration sont élus pour un mandat de 4 ans, à bulletin secret, au scrutin de liste majoritaire à un tour (sans panachage, ni vote préférentiel), par les membres de l’assemblée générale, parmi les membres participants et honoraires (articles 27 à 31 des statuts et 4 et 5 du règlement intérieur *). 22 postes sont à pourvoir dans le cadre des prochaines élections.
Pour savoir comment déposer une candidature et prendre connaissance des informations complètes concernant ces élections, cliquez sur le lien ci-dessous :
COMMENT SE PORTER CANDIDAT·e ?
Les conditions d’éligibilité ci-dessous sont définies dans les status (article 29) et le règlement intérieur (article 4) de la mutuelle :
- Être âgé·e de 18 ans révolus,
- Ne pas exercer de fonctions salariées au sein de TERRITORIA MUTUELLE ou ne pas avoir exercé de telles fonctions au cours des 3 années précédant l’élection,
- N’avoir fait l’objet d’aucune condamnation dans les conditions énumérées à l’article L114-21 du Code de la mutualité.
Pour être valable, votre liste de 22 candidat·e·s doit parvenir avant le 3 avril 2023 par lettre recommandée avec accusé de réception à l’attention du Président de TERRITORIA MUTUELLE à l’adresse suivante :
TERRITORIA MUTUELLE – Siège social
54 rue de Gabiel – CS 76016
79185 Chauray cedex
RENSEIGNEMENTS
AU 05.49.26.65.58
Chaque déclaration de candidature devra correspondre à une liste de 22 candidats avec en tête de liste le nom de la ou du candidat·e aux fonctions de Président.
* : les statuts et le règlement intérieur peuvent être communiqués sur simple demande :
– par téléphone au 05 49 26 65 58
– par mail : a-gueret@territoria-mutuelle.fr
2.3 Mise en place d’une politique de Responsabilité Sociétale de l’Entreprise à Territoria Mutuelle
TERRITORIA Mutuelle s’engage dans la mise en œuvre d’une politique RSE, basée sur le référentiel ISO 26000 (Responsabilité Sociétale) qui aborde 7 thématiques que l’entreprise doit traiter.
Les 7 thématiques sont les suivantes :
– la gouvernance de l’organisation
– les droits de l’homme
– les relations et les conditions de travail
– l’environnement
– les bonnes pratiques dans les affaires
– les questions relatives aux consommateurs
– les communautés et le développement local
Notre mutuelle applique d’ores et déjà une bonne partie des principes relatifs à la RSE, mais dorénavant, ils feront l’objet de suivis, présentations, bilans spécifiques, avec un objectif d’amélioration permanente.
2.4 Territoria Mutuelle recherche des correspondants départementaux
Aujourd’hui, le monde de la santé, de la prévoyance et de la mutuelle connaît de profondes évolutions et pour continuer à faire vivre notre mouvement, il nous faut faire venir à nous de nouveaux adhérents, de nouveaux talents qui acceptent de s’engager dans notre combat quotidien pour faire vivre nos valeurs et proposer aux agents territoriaux la meilleure réponse à leurs attentes.
Nous vous offrons cette opportunité en vous proposant de devenir « correspondant de TERRITORIA Mutuelle » sur votre département ou votre collectivité, parce que nous connaissons votre attachement au service public et votre implication dans l’amélioration et La Défense de la qualité de vie des agents territoriaux.
Si vous êtes intéressé(e) ou si vous souhaitez que nous vous recontactions, nous vous remercions d’adresser un mail à president@territoria-mutuelle.fr en précisant votre nom, prénom, tél et la collectivité à laquelle vous êtes rattaché(e).
Le correspondant est un adhérent désigné par le Conseil d’Administration de TERRITORIA Mutuelle sur son département. Il participe à l’animation de la vie mutualiste sur son territoire en concertation avec les délégués départementaux de son territoire, sous la coordination des référents régionaux.
Ses missions sont les suivantes :
- Favoriser la communication et la circulation d’information entre les adhérents et la Mutuelle
- Contribuer s’il le souhaite à l’animation des permanences dans les collectivités au côté des services de TERRITORIA Mutuelle
- Participer aux réunions d’information relevant de son action militante ou proposée par le référent régional ou par le Président
- Représenter la mutuelle dans les actions d’animation organisées sur son territoire départemental (actions sur la prévention par exemple)
- Assister aux Assemblées Générales de la mutuelle en qualité d’invité, sans participation aux votes.
2.5 Décès de Joël Desbordes
Nous avons récemment appris le décès de Joël Desbordes, à l’âge de 73 ans. Il avait été trésorier de SMACL santé et Vice-Président de la MAMVA.
Nos pensées accompagnent sa famille et ses proches.
2.6 Parution du Territoria Mag de janvier
Le dernier numéro de Territoria Mag, le magazine des adhérents de Territoria Mutuelle est paru : vous l’avez récemment reçu sous forme de newsletter.
Pour consulter tous les articles, cliquez sur l’image ci-contre
3. Nouvelles des pôles mutualistes et partenaires
Rappel : N’hésitez pas à nous contacter pour faire connaître les actions menées ou prévues localement.
3-1 Territoria Mutuelle engagée auprès du Comité Départemental Handisport 79
Dans son rôle de promotion de la santé pour tous et du sport-santé bien être, Territoria Mutuelle signe une convention de partenariat avec le Comité Départemental Handisport 79.
TERRITORIA Mutuelle soutiendra :
- la promotion et la découverte des sports à destination d’un public en situation de handicap,
- l’organisation d’évènements Handi-Valides,
- des actions de sensibilisation d’un public de jeunes en situation de handicap, en milieu scolaire, en milieu professionnel.
3-2 Olivier Brenza nommé Directeur Général d’AESIO Mutuelle
Lors du Conseil d’Administration du 12 décembre dernier, les élus d’Aésio Mutuelle ont approuvé la nomination d’Olivier Brenza Directeur Général de la mutuelle.
Diplômé en expertise comptable et en gestion et management stratégique, Olivier Brenza (54 ans), a été directeur administratif et financier d’Adréa Mutuelle. Depuis janvier 2021, il occupait le poste de Directeur Général adjoint en charge de la gouvernance financière et a été artisan de la fusion de la création du groupe Aésio, puis de la fusion qui a vu naitre Aésio Mutuelle.
Pour accéder à l’ensemble des informations, cliquez sur l’image ci-contre.
4. Résultats d’appels d’offres
Territoria Mutuelle a remporté les consultations suivantes en prévoyance :
- Communes de Fameck (Moselle), Guise (Aisne)
- Crédit municipal de Bordeaux (Gironde)
- CCAS de Salies de Béarn (Pyrénées Atlantiques)
- Syndical Intercommunal du Bassin d’Arcachon (Girondes)
5. Evolutions et veille réglementaires
Réforme des retraites : les annonces de la Première ministre
(Source : Service public – Publié le 11 janvier 2023 – Direction de l’information légale et administrative)
Report de l’âge légal de départ à la retraite à 64 ans à partir de 2030, 43 ans de cotisation nécessaires à partir de 2027, prise en compte de la pénibilité, suppression des régimes spéciaux… Tels sont les principaux points de la réforme des retraites présentée le 10 janvier 2023.
Le projet de loi de financement de la sécurité sociale rectificatif qui portera la réforme (applicable au 1er septembre 2023) sera présenté au Conseil des ministres du 23 janvier.
Les mesures pour le régime général
Le Gouvernement entend porter l’âge légal de départ à la retraite à 64 ans à partir de 2030 (contre 62 ans actuellement). À compter du 1er septembre 2023, l’âge légal va être relevé d’un trimestre chaque année pour atteindre 64 ans en 2030.
Dans le même temps, la durée de cotisation pour bénéficier d’une retraite à taux plein sera portée à 43 ans dès 2027 (la réforme des retraites de 2014 prévoyait un allongement de la durée de cotisation à 43 ans en 2035). L’âge de la retraite à taux plein (sans décote) reste fixé à 67 ans.
Pour financer le régime des retraites, une contribution va être demandée aux entreprises. Pour les entreprises, cette contribution sera compensée par une baisse de leur cotisation au régime des accidents du travail qui est actuellement bénéficiaire.
Le dispositif « carrières longues » est conservé avec des aménagements. En 2030, ceux qui ont commencé à travailler avant 16 ans pourront continuer à partir à la retraite à 58 ans. Ceux qui ont commencé à travailler entre 16 et 18 ans pourront partir à 60 ans et ceux qui ont commencé entre 18 et 20 ans à 62 ans. Le dispositif « carrières longues » va intégrer les interruptions de carrière pour élever des enfants.
Des départs anticipés resteront possibles pour les personnes invalides ou en incapacité ainsi que pour les personnes en situation de handicap.
Les mesures pour la fonction publique et les régimes spéciaux
Le report de l’âge légal et l’allongement de la durée de cotisation s’appliqueront à tous les agents publics des trois fonctions publiques. Le mode de calcul des pensions des fonctionnaires reste inchangé (six derniers mois sans prise en compte des primes). Les dispositions spécifiques aux catégories actives (prise en compte de la pénibilité) avec des possibilités de départ anticipé restent inchangées (pour les policiers par exemple). Les droits acquis, en matière de pénibilité, pendant les années de service en catégorie active seront définitivement acquis même en cas de changement de carrière.
Pour faciliter les fins de carrière, la retraite progressive sera étendue aux agents publics. En parallèle, les fonctionnaires qui le souhaitent pourront travailler après 67 ans (qui est la limite d’âge actuelle) et jusqu’à 70 ans.
Pour les agents publics des établissements de santé et de certains métiers de la fonction publique territoriale, des mesures pour la prévention de l’usure professionnelle seront adoptées (création d’un fonds notamment).
6. LA PRESSE EN A PARLÉ
6.1 Réforme des retraites : l’impact sur la prévoyance
(source : l’Argus de l’assurance du 13 janvier 2023 – Nicolas Thouet et Sybille Vié
Le marché de la prévoyance – qui couvre les risques décès, incapacité de travail et invalidité – devrait être l’un des plus touchés par le projet de réforme des retraites présenté par le gouvernement.
Principal point inscrit dans ce texte : le report de l’âge légal de départ à la retraite de 62 à 64 ans. Cette mesure aura des incidences sur l’épargne retraite, mais plus encore, elle « va forcément avoir un impact sur les risques liés à la prévoyance, tels que le décès, l’incapacité et l’invalidité », observe Mylène Favre-Béguet, associée au sein du cabinet d’actuariat conseil Galéa, rappelant que la loi Fillon, en 2010, n’avait déjà pas été sans conséquences pour les entreprises souscriptrices et les organismes assureurs de ce marché.
Âge moyen en hausse
« Depuis la précédente réforme des retraites, l’âge moyen dans les entreprises a augmenté d’un an en moyenne. Cette hausse a eu comme conséquence de faire croître la sinistralité en prévoyance d’environ 10 points, toutes choses égales par ailleurs », précise Céline Blattner, CEO du cabinet d’actuariat Addactis France.
Le nouveau projet aura-t-il les mêmes conséquences ? Difficile à dire aujourd’hui. Une chose est sûre, l’impact aurait pu être beaucoup plus fort sur la prévoyance. En effet, dans un esprit de « justice et pour protéger les personnes fragiles ou ayant commencé à travailler très tôt », le projet de réforme présenté le 10 janvier maintient le système actuel pour plusieurs catégories de salariés. « Comme aujourd’hui, les personnes en situation d’invalidité ou d’inaptitude pourront partir à 62 ans à taux plein », a assuré Élisabeth Borne. Sans ce « geste » du gouvernement, les pensions d’invalidité auraient alors pu compter 160 000 bénéficiaires supplémentaires, représentant un coût de 1,8 Md€, selon un calcul de la Direction de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques (Drees).
Plus d’arrêts de travail
Les effets de cette future réforme sur la prévoyance ne seront toutefois pas nuls pour les acteurs du monde de l’assurance. « Lorsque l’on décale l’âge de départ à la retraite, on augmente mécaniquement l’âge moyen des salariés dans les entreprises. Or plus les personnes actives sont âgées, plus le risque de décès et plus le nombre d’arrêts de travail ont tendance à être élevés », indique Céline Blattner, précisant que, selon l’Insee, si le taux d’emploi se situe aux environs de 85 % sur la plupart des tranches d’âge des actifs, il chute à moins de 40 % pour les plus de 60 ans.
Une hausse de l’absentéisme – et plus particulièrement des arrêts longs – impliquera forcément une augmentation de la sinistralité pour les assureurs. « De fait, cette réforme ne sera pas sans conséquences sur les provisions des assureurs, qui pourraient augmenter de l’ordre de 25 à 30 % », précise la CEO d’Addactis. Le prix des cotisations prévoyance pourrait également évoluer à court terme. « L’une des solutions pour faire face à cette hausse des dépenses liées à la prévoyance serait effectivement de pratiquer des majorations sur les contrats. Sauf que cet exercice va rapidement atteindre ses limites », alerte Mylène Favre-Béguet.
Selon les experts interrogés, dans un contexte où les régimes prévoyance se dégradent depuis plusieurs années, d’autres options – telles que des politiques de prévention ou des dispositifs d’aménagement de fin de carrière –doivent désormais être mises en avant par les branches, les entreprises et le gouvernement pour essayer d’endiguer la sinistralité. « Si les arrêts de travail sont de plus en plus fréquents et de plus en plus longs, nous ne pourrons pas régler ce problème sur les régimes prévoyance uniquement via du financement », observe l’associée au sein du cabinet d’actuariat conseil Galéa, au risque sinon, selon elle, de voir demain « des entreprises avoir du mal à s’assurer en prévoyance ».
Mise en place rapide
En attendant la réalisation de ce scénario qui, à ce stade, reste hypothétique, l’ensemble du texte de la réforme sera présenté en conseil des ministres le 23 janvier dans le cadre d’un projet de loi de financement rectificative de la Sécurité sociale. L’examen du projet de loi sera quant à lui inscrit à l’ordre du jour de l’Assemblée nationale et du Sénat au premier trimestre, pour une adoption souhaitée par le gouvernement en mars 2023. « L’entrée en vigueur des principales mesures interviendra en septembre 2023, conformément à l’engagement du président », a conclu Élisabeth Borne.
6-2 L’IBET Score, un outil pour mesurer le bien-être au travail
(source : les Echos Entrepreneurs – publié le 12 décembre 2022 – Samir Hamladji)
Mis sur orbite par Mozart Consulting, le « IBET Score », reprenant la charte graphique et les codes couleurs du célèbre Nutri-Score, permet de mesurer le bien-être au travail.
Comment est né le « IBET Score », cet indice de mesure de bien-être au travail reprenant le design du fameux Nutri-Score , figurant sur pléthore de denrées alimentaires ? « Lorsque le 22 septembre 2008, Didier Lombard, ancien dirigeant de feu France Télécom avec qui j’ai pu collaborer au mitan des années 1980, a évoqué ‘une mode des suicides’, cela a déclenché, chez moi, un véritable électrochoc », se remémore Victor Waknine. Dirigeant accompli ayant occupé des fonctions opérationnelles dans plusieurs grands groupes tels que Lagardère ou encore Lehman Brothers – pendant la crise de 2008 -, celui qui préside aux destinées de Mozart Consulting a ainsi porté sur les fonts baptismaux son IBET Score, acronyme « d’indice de bien-être au travail ».
Trois années plus tard, l’indice voit officiellement le jour. « Je me suis effectivement dit, à ce moment-là, qu’il y avait un problème au niveau de la culture de la performance. Un ‘trou dans la raquette’ si j’ose dire, car la comptabilité ne prend pas en compte la performance du capital humain », développe le dirigeant.
Grâce aux données de la Dares et de la CNAMTS (Caisse d’assurance-maladie des travailleurs salariés, NDLR), l’IBET Score passe au crible les data de près de 20 millions de salariés du secteur privé. Et mesurer ainsi leur taux d’engagement. De « adhésion » (A) à « épuisement » (E), l’indice a ainsi vocation à permettre aux entreprises du secteur privé d’ajuster leur politique de ressources humaines (RH).
Les services aux entreprises dans le vert, les médias mauvais élèves
Dans le détail, si l’IBET Score est supérieur à 0,90 point, l’adhésion (A) des salariés est totale. Si, en revanche, celui-ci tombe sous les 0,75, il bascule dans le rouge, l’engagement du salarié confinant davantage à l’épuisement (E). Les étapes intermédiaires se déclinent ainsi : B, pour « bien-être », C pour « contrainte » et D pour « désengagement ».
Avec une moyenne, tous secteurs confondus, de l’ordre de 0,81, le taux moyen d’engagement des salariés est donc qualifié de « contraint » (C). Un taux qui correspond à un coût, pour l’entreprise, de 10.070 euros par salarié par an. Avec des fortunes « très diverses » en fonction des domaines d’activité.
Santé mentale : mieux repérer les sources de stress des salariés
Ainsi, les services aux entreprises tutoient les sommets avec un IBET Score de 0,90 quand la communication et les médias se hissent péniblement à 0,79, dans la tranche D, celle-ci correspondant au désengagement susmentionné. Une position loin d’être surprenante aux yeux de Hakim, journaliste, ayant travaillé dans quelques-unes des rédactions parisiennes les plus réputées.
« La réalité du travail et le fonctionnement des rédactions sont très éloignés du métier passion que j’imaginais en école de journalisme. Plus les années passent, plus cette profession est minée par des politiques internes parfois incohérentes et des injonctions contradictoires des managers. »
Pour lire la suite de l’article :
https://business.lesechos.fr/entrepreneurs/ressources-humaines/0702923450507-l-ibet-score-un-outil-pour-mesurer-le-bien-etre-au-travail-350336.php
