TERRITORIA ACTU 61
Publication numérique diffusée auprès des présidents de pôle, administrateurs, délégués, référents, correspondants,
partenaires et direction de TERRITORIA Mutuelle.
Édito territoria ACTU
Préparation du prochain Conseil d’Administration, de la prochaine Assemblée Générale et des élections du nouveau Conseil d’Administration (la liste des candidats est publiée), engagement des référents régionaux sont au menu de ce numéro de mai de Territoria Actus.
Vous retrouverez également les informations sur la vie de notre mutuelle : actions en régions et webinaires, actualités des élus et collaborateurs, ainsi qu’une veille réglementaire (la résiliation en 3 clics, vous connaissez ?) et quelques articles repérés figurent dans la rubrique « la presse en a parlé ».
Bonne lecture mutualiste!
Doris Haffoud
1. Focus : un nouveau conseil d'administration en 2023, la suite
Les candidats au prochain Conseil d’Administration de Territoria Mutuelle ont transmis leur candidature. La commission électorale s’est réunie le 6 avril 2023 et a validé la liste suivante :
Robert Chiche (conduit la liste), Magalie Auger, Yannick Bodin, Daniel Che, Alexandra Chochoy, André Durand, Nora El Mesdadi, Hervé Freyssinet, Jean-Robert Girard, Doris Haffoud, Valérie Hulin, Guillaume Langlais, Patrick Lecomte, Philippe Mahé, Christian Olivéres, Anne Paris, Henri Pfeiffer, Floriane Peterschmitt, Hafida Saïm, Bruno Taïana (2 sièges sont laissés vacants pour accueillir par cooptation notre partenaire).
Composée d’une majorité d’actifs de la fonction publique territoriale (agents des services, directeurs, représentants syndicaux), avec 40% de femmes et 40% de nouveaux candidats, répartis sur tout le territoire, cette liste est à l’image de notre mutuelle : affinitaire, engagée, représentative de ce qui nous rassemble et de notre diversité.
Préalablement à l’Assemblée Générale, une profession de foi a été proposée à l’ensemble des colistiers « 2023 – 2027 : Des solutions innovantes pour un nouveau mandat ». Après le Conseil d’Administration du 25 mai, elle sera transmise à l’ensemble des délégués.
2. vie de la mutuelle
2.1 Calendrier TERRITORIA MUTUELLE des prochaines réunions :
Bureau : 30 mai, 12 et 26 juin
Web’dej (12h30-13h30) : 24 mai et 20 juin
- Commission générale (visio) : 24 mai
- Conseil d’administration : 25 mai, 8 septembre, 15 décembre
- Assemblée générale : 8 et 9 juin 2023 à La Rochelle
2.2 Rappel : Assemblée générale (8 et 9 juin)
Délégués et membres du Conseil d’Administration de TERRITORIA Mutuelle, vous serez accueillis le jeudi 8 juin 2023 à partir de 11h30, à la maison Saint Nicolas (3 rue sardinerie, 6 Rue du Duc) de la Rochelle. Pour celles et ceux qui seront en distanciel, rendez-vous à 14h pour l’introduction des 2 journées qui sera présentée par Robert Chiche et les 3 ateliers de l’après-midi qui se dérouleront de 14h15 à 18h00.
Pour rappel, une fois arrivés à la Rochelle (train ou voiture), tous les lieux (gare, hébergements, lieu de l’Assemblée Générale) sont situés dans un périmètre qui vous permet de vous déplacer à pied : bon pour la santé et pour la planète !
2.3 Vous êtes référent·e régional·e Territoria Mutuelle: Valorisons votre engagement !
Référent Régional, vous êtes les relais de la mutuelle en régions.
Afin d’évaluer ce qui a déjà été accompli, ce qui est en cours de préparation et quels sont vos besoins et vos attentes, vous avez accepté de répondre à un questionnaire.
Merci pour votre participation et votre engagement qui permettront à Magalie Auger et André Durand d’évaluer vos situations et vos apporter le soutien adapté.
En bref : Bienvenue à Anne Cardot Scaiola (responsable administratif et financier à la Métropole Nice Côte d’Azur) qui rejoint les référents régionaux.
2.4 Territoria Mutuelle, c’est vous : entretien avec Aline Guéret
Qui mieux que nos collaborateurs et collaboratrices pour vous parler de nous ? Cette semaine, on vous présente Aline, Assistante de direction. Découvrez son métier et son quotidien ponctué de missions variées.
Si vous avez été en contact avec Territoria Mutuelle pour une réunion ou un déplacement, vous connaissez au moins la voix d’Aline Guéret.
Vous voulez en savoir plus ? Cliquez sur le bouton ci-dessous.
(Nous sommes une trentaine à avoir liké le post : à votre tour !)
Territoria Mutuelle met en ligne tous les mardis à 17h00 l’interview d’un nouveau collègue.
2.5 Formation des élus de Territoria Mutuelle
Territoria Mutuelle propose des formations à destination des administrateurs, délégués, référents régionaux et correspondants départementaux. Parmi les dernières en date, une formation sur les premiers secours en santé mentale a été réalisée par l’Union Régionale Nouvelle Aquitaine.
Magalie Auger, référente régionale y a participé, parce que la santé mentale l’intéresse pour des raisons professionnelles (manager, DRH) et personnelles. Depuis peu, elle fait partie des « secouristes en santé mentale.
Elle témoigne sur LinkedIn (extraits).
Qu’est-ce que la santé mentale ?
Selon l’OMS, c’est un « état de bien-être qui permet à chacun de réaliser son potentiel, de faire face aux difficultés normales de la vie, de travailler (et étudier) avec succès et de manière productive, et d’être en mesure d’apporter une contribution à la communauté »
Je pourrais écrire aussi que la bonne santé mentale apporte un élan de vie, une capacité de se connecter à soi et aux autres, un plaisir de partager et s’enrichir dans l’échange
Saviez-vous que :
– 64% des Français déclarent avoir déjà ressenti un trouble ou une
souffrance psychique (75% chez les moins de 35 ans)
– 13 millions de Français sont touchés chaque année par un trouble psychique
– 30% des Français ont dans leur entourage proche une personne concernée par une souffrance psychique
En bref : pour en savoir plus sur Magalie Auger
Magalie publie très régulièrement des posts dans le domaine des ressources humaines, du management, de la santé, qualité de vie au travail et plus ! Vous pouvez la suivre sur « Valeur Agitée », Podcast pour mieux vivre au travail et sur LinkedIn :
Bon à savoir : Dans le Territoria Mag de mai, un lien vous permet d’accéder à une interview de Robert Chiche réalisée par Magalie et diffusée sur son podcast « valeur agitée ».
2.6 Web’Déj santé mensuels
En lien avec la FNMF, Territoria Mutuelle propose à ses adhérents de participer à des Web’déj.
Nos prochains rendez-vous :
- Le 24 mai, de 13h00 à 13h45 : risques solaires : le soleil, ami ou ennemi ?
- Le 20 juin, de 13h00 à 13h45 : Qualité de vie au travail : être aidant et actif, concilier sans perdre pied
2.7 Territoria Mag de mai est paru !
Le magazine des adhérents de mai est paru (vérifiez vos mails !).
3. Nouvelles des pôles mutualistes et partenaires
Rappel : N’hésitez pas à nous contacter pour faire connaître les actions menées ou prévues localement
3.1 FNMF : Les webinaires de la prévention
L’Union Régionale Aquitaine de la Mutualité Française organise des webinaires gratuits à destination des professionnels mutualistes.
D’une durée de 2 heures, (de 10 à 12h), ces webinaires ont lieu tous les mois, avec un sujet différent. En juin : « de la QVT à la QVCT : une question de vocabulaire ?».
Depuis mars 2022, dans le code du travail, le concept de Qualité de Vie et Conditions de Travail (QVCT) remplace celui de la Qualité de Vie au Travail (QVT). Quels impacts sur vos offres et modalités d’intervention ? Venez discuter avec nous de la santé des actifs de demain ! La Mutualité Française Nouvelle-Aquitaine vous fait découvrir son outil de diagnostic QVCT : un outil de performance et de cohésion interne pour la santé des salariés et de l’entreprise.
Si vous souhaitez participer, contactez par mail Monsieur Antony MOSCA :
Pour plus d’information : formation@n.aquitaine.mutualite.fr
3.2 Territoires santé : Conseil d’Administration et Assemblée Générale en vue
Le 25 mai après-midi, le prochain Conseil d’Administration de Territoires Santé aura lieu : bilan de l’année écoulée, prochaines formations, préparation de l’Assemblée Générale et élections du prochain Conseil d’Administration seront à l’ordre du jour.
L’Assemblée Générale aura lieu le 23 juin.
En bref : Territoires Santé est une UGM (Union de Groupe Mutualiste), présidée par Henri Pfeiffer et regroupant la MHV et Territoria Mutuelle.
4. Résultats d’appels d’offres
- Rendez-vous prochainement !
5. Evolution et veille réglementaire
5.1 La « résiliation en 3 clics » qu’est-ce que ça signifie?
À partir du 1er juin 2023, la résiliation en ligne des contrats d’assurance pouvant être conclus par voie électronique sera réalisable en 3 clics. Cette nouveauté vise à favoriser la concurrence et à faciliter les résiliations de contrats d’assurance.
A noter que l’article 17 de la loi n°2022-158 du 16 août 2022 portant mesures d’urgence pour la protection du pouvoir d’achat précise que ce dispositif s’applique aux contrats en cours d’exécution à la même date.
Quels organismes mutualistes sont soumis à cette obligation?
Le II de l’article L. 221-10-3 du code de la mutualité (en vigueur à compter du 1er juin 2023) précise que lorsqu’un organisme propose la possibilité de souscrire ou d’adhérer en ligne à l’un de ses contrats ou règlements, ce dernier doit ouvrir une faculté gratuite de résiliation en ligne et ce quel que soit le mode de souscription ou d’adhésion utilisé par l’adhérent.
Les souscripteurs de contrat collectif peuvent-ils utiliser le mode de demande de résiliation ?
Les articles L. 221-10-3 et D. 221-1 du code de la mutualité mentionnent l’employeur et la personne morale souscriptrice comme bénéficiaires de cette fonctionnalité. Ainsi, les contrats collectifs peuvent faire l’objet d’une résiliation par cette modalité.
6. La presse en a parlé
6.1 Réforme des retraites : les points clés pour les fonctionnaires territoriaux
(Source : La Gazette des communes-RH, publié le 17/04/2023, par Véronique Vigne-Lepage)
La loi portant la réforme des retraites a été promulguée et est parue au Journal officiel du 15 avril. Dans cette version finale, qui doit entrer en vigueur en septembre, le Conseil constitutionnel a validé les mesures d’âge, qui auront un impact sur l’ensemble des territoriaux. Il n’a retoqué qu’une disposition pour le secteur public… qui aurait pourtant compensé, pour certains agents de catégorie active, le report de l’âge de la retraite.
Cette loi entérine le report de l’âge légal à 64 ans d’ici à 2030 et l’allongement de la durée de cotisation à 43 ans dès 2027, dispositions qui concernent les fonctionnaires et les contractuels de la fonction publique territoriale au même titre que la grande majorité des actifs.
Pas de prise en compte des services actifs des contractuels
Les sages ne se sont pas non plus opposés à ce que, pour les 20 % d’agents publics qui sont en catégorie active ou super-active, l’âge d’ouverture des droits à retraite soit reculé de 57 à 59 ans pour les premiers et de 52 à 54 ans pour les seconds. Seules les personnes victimes d’un accident du travail ou d’une maladie professionnelle pourront partir en retraite pour incapacité à 60 ans, et les travailleurs handicapés à partir de 55 ans.
En revanche, le Conseil constitutionnel a retoqué une disposition qui était prévue dans l’article 10 et qui visait à faciliter l’accès au droit à départ anticipé pour des personnes ayant été en service actif en tant que contractuelles, puis en tant que fonctionnaire. Celle-ci aurait permis de prendre en compte les services accomplis dans un emploi classé en catégorie active ou super-active pendant les dix années précédant la titularisation de l’agent. Une telle disposition n’a pas sa place dans une loi de finances rectificative et est donc considérée comme un « cavalier social », estiment les membres du Conseil constitutionnel.
In fine, toutes ces mesures d’âge vont donc obliger la majorité des agents territoriaux à rester en poste deux ans de plus, ce qui va encore grossir les rangs des seniors de ce versant qui en compte déjà beaucoup dans ses effectifs. En contrepartie, la charge supportée par la CNRACL devrait se trouver allégée.
Le dispositif carrières longues modifié
Le Conseil constitutionnel n’a pas non plus retoqué les modifications du dispositif de carrières longues. Celui-ci, qui concerne plus de 30 % des cas de liquidations à la CNRACL, a désormais plusieurs paliers : les personnes qui ont commencé à travailler avant 16 ans pourront partir à 58 ans. Entre 16 et 18 ans, cela sera possible à partir de 60 ans, entre 18 et 20 ans à partir de 62 ans, et entre 20 et 21 ans à partir de 63 ans. Mais un plancher de 43 annuités de cotisations est instauré.
6.2 Inspirez-vous de Schneider Electric pour mettre le capital humain au cœur de votre gouvernance
(source : Connect-Sens, le 14 mars 2023) – Extrait de l’article
Renforcez le bien-être au travail et améliorez la performance économique de vos activités
Les enjeux du Bien-Être au travail :
Depuis 2004, Victor WAKNINE, Associé -Fondateur de Mozart Consulting, clame haut et fort l’importance de l’humain dans la réussite d’une entreprise. Au-delà des mots, l’offre de ce cabinet de conseil décline l’idée que la performance d’une entreprise est une affaire collective : seules gagnent les équipes « bien dans leur référentiel individuel et collectif ».
C’est pourquoi, je suis convaincu qu’il y a un enjeu majeur à aligner la performance économique au Bien-Être et à la Qualité de Vie et Conditions de Travail (QVCT).
Méthodologie pour mesurer et améliorer le Bien–Être au travail :
Mozart Consulting déploie une méthodologie unique en son genre, centrée sur l’IBET (Indice de Bien-Être au travail) , utilisée aujourd’hui dans de nombreuses entreprises privées et publiques. Son approche pragmatique permet de valoriser la qualité du climat social d’une entreprise dans ses états financiers, sous la forme d’un « goodwill social » ou d’un « badwill social ». Cette méthodologie vous permet également d’obtenir votre « IBETSCORE » et son comparatif sectoriel, ce qui s’avère très instructif en termes de diagnostic et surtout de calcul de votre gisement d’amélioration de votre productivité.
BONNE PRATIQUE N°4 : Calculez votre IBET afin de valoriser puis d’améliorer à la fois la qualité du climat social de votre entreprise et également son niveau de performance économique, en suivant les étapes suivantes :
