Nouveau conseil d’administration en 2023
De nouvelles élections sont organisées début 2023.
Dès le 15 janvier, les appels à candidatures seront publiés (sur le site de la mutuelle, par affichage et dans nos différents supports numériques). La date limite de réception des candidatures est fixée au 3 avril. Les délégués éliront le nouveau Conseil d’Administration lors de l’Assemblée Générale du 9 juin.
Le rôle du Conseil d’Administration :
Responsable de l’administration de la mutuelle, le conseil prend toutes les décisions concernant la vie et l’organisation de la structure, dans le cadre des orientations générales adoptées par l’assemblée générale. A ce titre, il constitue l’organe exécutif de la mutuelle.
Les membres et le Président du conseil d’administration sont élus pour un mandat de 4 ans, à bulletin secret, au scrutin de liste majoritaire à un tour (sans panachage, ni vote préférentiel), par les membres de l’assemblée générale, parmi les membres participants et honoraires (articles 27 à 31 des statuts et 4 et 5 du règlement intérieur *). 22 postes sont à pourvoir dans le cadre des prochaines élections.
Pour savoir comment déposer une candidature et prendre connaissance des informations complètes concernant ces élections, cliquez sur le lien ci-dessous :
COMMENT SE PORTER CANDIDAT·e ?
Les conditions d’éligibilité ci-dessous sont définies dans les status (article 29) et le règlement intérieur (article 4) de la mutuelle :
- Être âgé·e de 18 ans révolus,
- Ne pas exercer de fonctions salariées au sein de TERRITORIA MUTUELLE ou ne pas avoir exercé de telles fonctions au cours des 3 années précédant l’élection,
- N’avoir fait l’objet d’aucune condamnation dans les conditions énumérées à l’article L114-21 du Code de la mutualité.
Pour être valable, votre liste de 22 candidat·e·s doit parvenir avant le 3 avril 2023 par lettre recommandée avec accusé de réception à l’attention du Président de TERRITORIA MUTUELLE à l’adresse suivante :
TERRITORIA MUTUELLE – Siège social
54 rue de Gabiel – CS 76016
79185 Chauray cedex
RENSEIGNEMENTS
AU 05.49.26.65.58
Chaque déclaration de candidature devra correspondre à une liste de 22 candidats avec en tête de liste le nom de la ou du candidat·e aux fonctions de Président.